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CC Mad & Moselle - Accueil

DONNEES OUVERTES (ou open data)

0. Informations générales

0.1 Informations générales 

 

1. Une terre fertile

1.1 Economie

1.1.1 Descriptif et état des lieux du territoire

 

1.1.2 Zones économiques

1.1.2.1 ACTISUD

1.1.2.2 Thiaucourt

1.1.2.3 Novéant sur Moselle

  

1.1.3 Création et aides aux entreprises

1.1.3.1 Prêts d’honneur

 1.1.3.2 Aides directes aux entreprises

 1.1.3.3 Conventions et partenaires

  

 1.1.4 Coworking

  

1.1.5 Signalisation d’informations locale

  

1.2 Agriculture

  

1.3 Solidarité

  

2. Une terre accueillante et ouverte

2.1 Culture

2.1.1 Ecole des Arts

 

2.1.2 La politique culturelle de la CCMM

 

2.1.3 Les bibliothèques

  

2.2. Sport

2.2.1 Tennis

 

2.2.2 Santé - Nature

  

2.3 Tourisme

2.3.1 Dépliants et plaquettes

2.3.1.1 Circuits de randonnée

 

2.3.1.2 Mémoire et patrimoine

  

2.3.2 Conventions

  

2.3.3 Taxe de séjour

 

2.3.4 Restauration – hébergements

 

2.3.5 Maison Eclusière

3. Une terre à haut niveau de services

3.1 Enfance – Jeunesse – Périscolaire – Extrascolaire

 

 3.2 Petite Enfance

3.2.1 Conventions

 

3.2.2 Ô Comme 3 Pommes

  

3.2.3 Projet Educatif Territorial

 

3.3 Vie Associative

 

3.4 Offre de soin

 

3.5 Services publics

3.5.1 Ancy-Dornot

 

3.5.2 Mars la Tour

 

4. Une terre, véritable jardin des métropoles au cœur du Parc naturel régional de Lorraine

4.1 Habitat

4.1.1 Règlements

 

4.1.2 Avenants

  

4.1.3 Aides – Convention

  

4.1.4 Partenaires

  

4.1.5 Bilan

  

4.2 Environnement

4.2.1 GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations)

 

4.2.2 Mad In l’Eau reine

  

4.3 Gestion des déchets

4.3.1 Déchèteries

  

4.3.2 Rapport et règlement

   

4.3.3 Tout savoir sur…

  

4.4 Mobilité

 

4.5 Urbanisme - Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

  

4.6 Urbanisme – Administrations du Droit des Sols

  

5. Services aux communes

5.1 Mutualisation des services

  

5.2 Mutualisation des moyens

 

5.3 Fourrière animale

 

5.4 Le Devenir des Eglises

5.4.1 La démarche

 

5.4.2 Les villages

 

6. Services communautaires support

6.1 Ingénierie – Ressources Humaines

6.1.1 Organisation des services communautaires

 

 6.1.1.1 Amicale du personnel

  

6.1.2 GPEC – Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences

  

6.1.3 Formation professionnelle

 

6.1.4 Crise du Coronavirus

 

6.1.5 Bilan Social

  

6.2 Finances

6.2.1 Comptes administratifs

 

6.2.2 Délibérations sur la fiscalité intercommunale

  

6.3.3 Divers


Intervention de balayage mécanique / Planning prévisionnel

La CCMM a mis en place une prestation de balayage de voirie.
  • Balayer les caniveaux
  • Traiter des déchets de balayage

Le balayage de voirie concerne les rues communales et départementales situées à l’intérieur des zones limitées par les panneaux d’entrée ou de sortie d’agglomération sur les communes.

Un linéaire de balayage est défini dans ce périmètre pour chaque commune (un tracé par commune).

Certaines communes peuvent décider de souffler les trottoirs la veille ou lors du passage du prestataire afin d’améliorer la qualité du service.

Pour parfaire le service, il est demandé de bien stationner les véhicules pour laisser la balayeuse effectuer son service dans les meilleures conditions.


 
Planning de mise en oeuvre secteur Nord:
Planning de mise en oeuvre secteur Sud :
 
Contraintes climatiques
Le programme fourni à titre indicatif pourra être ajusté suivant les contraintes climatiques :
  • Restriction d’eau dans le cadre des arrêtés préfectoraux
  • Neige
  • Verglas
  • Gel
  • Autres intempéries exceptionnelles

La Communauté de Communes Mad & Moselle met au service des communes membres plusieurs services mutualisés (humains et techniques) :

 

Le service intercommunal mutualisé

La Communauté de Communes dispose depuis quelques années d’une équipe d'agents intercommunaux mis au service des communes membres volontaires, afin de leur apporter un soutien administratif et technique, leur permettant de bénéficier de compétences de professionnels formés et intégrés à l’équipe des agents de la CCM&M, tout en permettant aux maires de se dégager des contraintes liées à la gestion des agents.

Cette mutualisation des services techniques apporte donc de nombreux avantages qualitatifs et quantitatifs, tant pour les communes que pour les agents : 

  • Une économie d’échelle en adaptant la quantité de travail aux besoins réels de la commune et en mutualisant l’achat et la maintenance du matériel,
  • Une continuité du service (remplacement des agents en cas d’absence),
  • Un meilleur encadrement technique et une gestion active des ressources humaines, (plan de formations…). Les agents des services mutualisés bénéficient d’un programme de formation complet.


 

L'Equipe d'insertion

Les communes peuvent également faire appel aux services de l'équipe d'insertion de la CCM&M, pour des travaux d’espaces verts et plus ponctuellement pour de petits travaux d’entretien.

 

 

L'Equipe administrative


Bérénice BERNARD - Passeport/carte d'identité

5 agents administratifs interviennent sur 13 communes et 1 syndicat.

                 

                   Evelyne CARRIERES-KAM

                          Sponville
                    Hannonville-Suzemont
        

                  

                     

 Jennifer LALLEMENT               Judith ROBIN

Limey                                          Seicheprey
Vilcey sur Trey                           Mamey
Thiaucourt                                 Waville             

             

Julie MOISSETTE                  Emilie LEMOINE

SIAVM                                     Onville
CCMM                                    Beaumont
                                                Thiaucourt              

Appui à l'élaboration de documents d'urbanisme

La Communauté de Communes met à disposition des communes ses compétences pour l'élaboration de leurs documents d'urbanisme (cartes communales, Plan Local d'Urbanisme), que ce soit pour une révision ou une modification des documents existants, ou pour accompagner une étude stratégique.

 

Assistance à maîtrise d'ouvrage

La Communauté de Communes offre gratuitement aux communes, de l’ingénierie communautaire, pour les accompagner dans la mise en œuvre de projets structurants.

Ainsi, elle assure la maîtrise d’ouvrage déléguée pour des travaux propres aux communes qui le souhaitent, en assurant : 

  • Le montage du dossier (appel à projet – sélection des projets)
  • L’optimisation du plan de financement (financements intercommunaux délégables)
  • Le lancement et suivi des procédures de marchés publics
  • L’avance de trésorerie...

Groupement de commande

Soutiens techniques mais également sources d'économie pour les communes, des groupements de commande sont régulièrement coordonnés par la Communauté de Communes. Il s'agit de regroupement volontaire qui permet aux communes de : 

  • Mutualiser les moyens au niveau de la procédure de marché public 
  • Former un marché plus important donc générateur de plus de concurrence
  • Peser plus dans les négociations avec les différents prestataires 
  • Suivre globalement la mise en œuvre du marché.

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