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ARNAVILLE

Mise à disposition du public du projet :

La Communauté de Communes Mad & Moselle a engagé une procédure de modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la commune d’Arnaville en application des articles L.153-45, L.153-47 et L.153-48 du Code de l’Urbanisme.

La modification simplifiée porte sur l’évolution de la règlementation du STECAL actuel Nh, situé sur l’ancienne maison éclusière afin de permettre son changement de destination pour des activités touristiques et de loisirs qui souhaitent y être associées.

Le projet de modification simplifiée, l’exposé de ses motifs, ainsi que le registre permettant au public de formuler ses observations, seront mis à sa disposition en Mairie de ARNAVILLE et au siège de la COMMUNAUTE DE COMMUNES à Thiaucourt pendant une période d'un mois, du Jeudi 1er Octobre 2020 au samedi 31 Octobre 2020 aux jours et heures habituels d'ouverture :

  • pour la Communauté de Communes de Mad & Moselle : du lundi au jeudi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30 / vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h30
  • pour la Commune d’Arnaville : mardi 09h30 à 12h00 / jeudi 16h00 à 18h00 / vendredi 14h00 à 16h00

Télécharger les documents suivants pour plus d'informations :

> Décision de la mission régionale d'autorité environnementale

> Avis PNRL

> Avis Chambre d'Agriculture

> Avis SCoTAM

> Avis Conseil Départemental du 54

> Avis Chambre de Commerce et de l'Industrie

> Liste des servitudes d'utilité publique - Arnaville

> Modification simplifiée n° 1 du PLU d'Arnaville - Notice explicative

> Modification simplifiée n° 1 du PLU d'Arnaville - Règlement écrit modifié

> Modification zonage

 

Objet de la Modification Simplifiée du PLU d’Arnaville :

Considérant, le projet intercommunal de rénovation de l’ancienne maison éclusière d’Arnaville pour en faire un lieu d’apport touristique le long de la Moselle et de la Voie Verte ;

Considérant que la maison éclusière est située en STECAL Nh (naturel habitat) et que le règlement du PLU précise que tout est interdit (article 1) à l’exception des extensions des constructions à usage d’habitation existantes à la date d’approbation du PLU ;

Considérant qu’il est nécessaire de permettre le changement de destination de la maison éclusière afin de mener a bien le projet touristique souhaité ;

La Modification Simplifiée du PLU concerne alors :

  • La possibilité de changement de destination de la maison éclusière classée en secteur NH dans le PLU
  • L’adaptation règlementaire graphique et écrit de cette modification.
 
 
ANCY-DORNOT

Révision à objet unique n°1 PLU d’Ancy-sur-Moselle et Modification de droit commun du PLU d’Ancy-sur-Moselle

Par délibérations du 28/05/2019, la Communauté de Communes Mad & Moselle a prescrit une révision à objet unique (L153-34 du Code de l’Urbanisme) concernant le Plan local d'urbanisme d’Ancy-sur-Moselle et définit les modalités de la concertation.

  • Projet des Fenottes (Révision Allégée) :

La commune nouvelle d’Ancy-Dornot souhaite réhabiliter et revaloriser l’actuel Parc des Fenottes où se situe actuellement une aire en stabilisé, un skate parc et un city-stade pour en faire un réel parc paysager d’accueil, de valorisation touristique et de loisirs à destination des habitants.

Ce parc paysager doit notamment inclure une halle couverte et son parvis, de nouveaux accès, une aire de stationnement, des espaces de jeux, de nouveaux cheminements et la valorisation des installations existantes.

Le projet est également conçu pour accueillir les touristes, la foire, les marchés du terroir, des actions de promotion des vins de Moselle (AOC Vin de Moselle), des manifestations culturelles, la pratique de sports loisirs autour, entre autres, de la pratique du vélo, et ce dans le respect du paysage et des qualités du site.

La Halle couverte, cœur du projet, va se déployer au sein d’un vaste parc paysager permettant d’offrir à la fois des espaces de déambulation et de découverte de la nature et des sites destinés aux loisirs culturels et sportifs valorisés et reconfigurés.

Actuellement le périmètre du Parc des Fenottes est compris en zone Nl (naturel loisir), en zone A (agricole) et en zone Ub (développement urbaine plus récent).

Afin de pouvoir réaliser l’ensemble du projet du Parc des Fenottes et permettre son développement, l’ensemble des parcelles doivent être unifiées sous un même règlement graphique et écrit, la zone Nl afin de permettre la construction et l’installation à usage de loisir.

  • Projet de sécurisation de la voirie secteur du chemin de la Taie (Modification du PLU) :

Parallèlement, par arrêté du 28 Août 2019 (L153-41 du Code de l’Urbanisme), le Président de la Communauté de Communes a engagé une modification du PLU d’Ancy-sur-Moselle.

Aujourd’hui, le chemin de la Taie nécessite d’être élargis afin d’assurer une circulation piétonne dans cette zone destinée à être urbanisée. Ce secteur est d’ailleurs classé en zone UB dans le PLU.

Afin d’assurer ces aménagements de voirie, la commune a besoin de disposer d’emplacements réservés afin d’anticiper ces projets de réaménagement à venir et de modifier les règles d'implantation des constructions le long du Chemin de la Taie.

Modalités de concertation de ces procédures

Conformément aux articles R153-20 et suivants du code de l’urbanisme, la délibération de prescription de la révision à objet unique et l’arrêté de modification seront affichés pendant 1 mois au siège de la communauté de communes et à la mairie de la commune d’Ancy-Dornot. Ils sont mis à la disposition du public au siège de la Communauté de Communes, à la mairie et à la préfecture aux jours et aux heures d'ouverture.

Tout au long des deux procédures, un registre est disponible en mairie et au siège de la Communauté de Communes et des informations régulières seront mises sur le site de la Communauté de Communes Mad & Moselle."

 

 


MAMEY

Elaboration du PLU de Mamey :
L'élaboration du PLU de Mamey initié par la commune, puis repris par la CCMM lors de sa prise de compétence, est en cours. Un registre de concertation est disponible en Mairie et au siège de la CCMM à Thiaucourt. Vous pouvez y consigner toute remarque ou projet.

 

 

MARS-LA-TOUR

Déclaration de projet relative à la mise en compatibilité du PLU de Mars-la-Tour :

Par délibérations du 26/09/2019, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Mad & Moselle a décidé d’engager la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Mars-la-Tour (PLU). Cette déclaration de projet porte sur le projet suivant : la nécessité de construction des logements en petits collectifs liés à la gendarmerie existante.

Cette délibération est affichée pendant un mois et peut être consultée en mairie et au siège de l’EPCI. Tout au long de la procédure, un registre est disponible en mairie et au siège de la Communauté de Communes et des informations régulières seront mises sur le site de la CC Mad & Moselle.

  

NOVEANT SUR MOSELLE

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Novéant-sur-Moselle :

Par délibérations du 05/03/2020, le Conseil Communautaire de Mad & Moselle a décidé d’engager une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Novéant-sur-Moselle. Cette déclaration de projet porte sur l’évolution des pièces du PLU relative à la zone UX afin de permettre l’implantation d’une surface commerciale de proximité. La délibération vaut "déclaration d'intention".

Cette délibération est affichée pendant un mois et peut être consultée en mairie et au siège de l’EPCI. Tout au long de la procédure, un registre est disponible en mairie et au siège de la Communauté de Communes et des informations régulières seront mises sur le site de la CC Mad & Moselle.



Télécharger la délibération

L’élaboration du PLUi de la CC Mad & Moselle est en cours ! 

La Communauté de Communes de Mad & Moselle a prescrit l’élaboration de son Plan Local d’Urbanisme intercommunal le 28 mai 2019. Quand celui-ci sera finalisé et approuvé il réglementera le droit du sol à la parcelle, et sera opposable aux autorisations d’urbanisme (certificat d’urbanisme, déclaration préalable, permis de construire…) sur les 48 communes du territoire. Il exprimera le projet d’aménagement du territoire pour la prochaine décennie.

En cette fin d’année 2019, au démarrage des études utiles à l’élaboration du PLUi, la première étape est d’établir un diagnostic du territoire. Les élus locaux, pour définir le projet de territoire que déclinera le PLUi, ont en effet besoin de cerner au mieux les multiples enjeux du territoire : environnementaux, économiques, sociaux, ou encore agricoles.

Les réunions de concertation agricole constituent le premier volet du diagnostic territorial. Ce travail a pour objectif d’intégrer au mieux l’activité et les espaces agricoles dans le PLUi.

L’ensemble des exploitants agricoles, les maires du territoire et les deux Chambres d’Agriculture ont été invités à ces réunions qui se déroulent sur les mois de novembre et décembre 2019.

Nous vous rappelons que des registres de concertation sont mis à votre disposition dans toutes les communes du territoire et au siège de la CCMM à Thiaucourt jusqu’à « l’arrêt du projet de PLUi » en Conseil Communautaire. Chaque habitant peut faire part, par cet intermédiaire, de ses observations et suggestions concernant sa vision de l’aménagement du territoire.

 

CAHIER DE CONCERTATION - ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL

Note explicative : 

Le PLUi, prescrit par la délibération du Conseil Communautaire, en date du 28 mai 2019, réglementera l’urbanisme et les possibilités de développement de nos 48 communes. C’est un outil important et déterminant pour favoriser un aménagement harmonieux de cet es­pace de solidarité. Il s’agit d’un document opposable en droit qui d’une part, doit permettre de définir des objectifs de développement dans le cadre d’un projet spatialisé à l’échelle communautaire et d’autre part, règlemente le droit du sol à la parcelle.

C’est un document fédérateur, au-delà de sa portée nor­mative et du rôle qu’il joue en matière d’urbanisme auprès des communes. Il devra ainsi retranscrire et mettre en application spatialement le projet partagé du territoire avec ses enjeux de développement.

La participation des habitants et des acteurs locaux à son élaboration est une condition indispensable à la réussite de cette démarche. C’est pourquoi, la mise à disposition de ce cahier de concertation est une première étape dans cette concertation. Chaque habitant peut faire part, par cet intermédiaire, de ses observations et suggestions concernant sa vision de l’aménagement du territoire. 

Durant toute la durée de l’élaboration de ce PLUi, la Communauté de Communes Mad & Moselle, restera à dispositions des habitants et des communes, pour tous renseignements, interrogations et suggestions.

Les objectifs de l'élaboration du PLUi, qui doivent permettre d'atteindre cette ambition, sont les suivants : 

  1. Inscrire le territoire dans les transitions écologiques et énergétiques en facilitant, notamment la production d'énergies renouvelables, l'économie des ressources naturelles, la meilleure optimisation de l'énergie utilisée.
  2. Préserver l'environnement et le cadre de vie.
  3. Développer les mobilités.
  4. Endiguer la tendance à la perte d'habitants sur le territoire et développer l'attractivité résidentielle du territoire.
  5. Favoriser un développement économique et touristique durable.
  6. Prendre en compte l'activité agricole.

Modalités de collaboration et répartitions des rôles

Par suite d’une décision d’harmonisation des modes de financement, à compter du 1er janvier 2020, l’ensemble du territoire Mad & Moselle sera facturé en Redevance d’Enlèvement des Ordures ménagères Incitative.


Grille tarifaire 2020

Sont considérés comme redevables de la REOM Incitative tous les producteurs de déchets ménagers et assimilés sur les 48 communes du territoire de Mad et Moselle : Résidences principales (sauf les étudiants redevables là où ils sont scolarisés), résidences secondaires (construction meublée pour pouvoir y séjourner en dehors du domicile principal) et activités économiques (tels qu’agriculteurs, entreprises, artisans, commerçants, administrations, collectivités territoriales, professions libérales, hébergements touristiques, campings, cantines scolaires).

  

  • Pour les résidences principales sur le circuit de collecte, il sera appliqué pour une collecte hebdomadaire, soit 52 levées de bacs ordures ménagères par an, un forfait maximum selon le nombre de personnes au foyer et le volume du bac. Les levées non faites seront déduites de ce forfait maximum, dans la limite de 32 levées annuelles.

Résidences principales et secondaires

Volume du bac ordures ménagères

Forfait maximum pour 52 levées

Remise sur facture (Montant d’une levée non faite)

Forfait minimum (20 levées par an)

Foyer d’1 personne

120 litres

149.50 €

1.53 €

100.54 €

240 litres

315.50 €

3.11 €

215.98 €

Foyer de 2 personnes

120 litres

203.00 €

2.07 €

136.76 €

240 litres

315.50 €

3.11 €

215.98 €

Foyer de 3 personnes

120 litres

256.50 €

2.61 €

172.98 €

240 litres

315.50 €

3.11 €

215.98 €

Foyer de 4 personnes

120 litres

284.00 €

2.95 €

189.60 €

240 litres

315.50 €

3.11 €

215.98 €

Foyer de 5 personnes

120 litres

336.00 €

3.60 €

220.80 €

240 litres

374.00 €

3.80 €

252.40 €

360 litres

470.00 €

4.75 €

318.00 €

Foyer de 6 personnes et plus

120 litres

384.00 €

4.00 €

256.00 €

240 litres

427.50 €

4.34 €

288.62 €

360 litres

470.00 €

4.75 €

318.00 €

 

  • Pour les résidences secondaires sur le circuit de collecte, il sera appliqué pour une collecte hebdomadaire, soit 52 levées de bacs ordures ménagères par an, un forfait maximum « résidence secondaire » selon le volume du bac choisi. Les levées non faites seront déduites de ce forfait maximum, dans la limite de 32 levées annuelles. 

Volume du bac des résidences secondaires

Forfait maximum pour 52 levées

 Remise sur facture (Montant d’une levée non faite)

Forfait minimum (20 levées par an)

120 litres

183.50 €

1.53 €

134.54 €

240 litres

367.00 €

3.06 €

269.08 €

 

  • Pour les activités économiques sur le circuit de collecte, il sera appliqué un forfait selon le type de bac choisi, pour une collecte hebdomadaire, soit 52 levées de bacs ordures ménagères. Les levées non faites seront déduites, dans la limite de 32 levées annuelles. 

Volume du bac des activités économiques

Forfait maximum pour 52 levées

Remise sur facture (Montant d’une levée non faite)

Forfait minimum (20 levées par an)

120 litres

158.50 €

1.95 €

96.10 €

240 litres

306.00 €

3.20 €

203.60 €

360 litres

458.50 €

4.55 €

312.90 €

750 litres

703.00 €

6.95 €

480.60 €

  

  • Pour les usagers en apport volontaire, sur équipement collectif avec badge, il sera appliqué un forfait maximum selon le type d’usagers avec une quantité d’ouverture de tambour. Les ouvertures de tambour non faites seront déduites de ce forfait maximum, avec une limite de déduction annuelle.

Type d’usagers

Forfait maximum

Montant d’une ouverture de tambour non utilisée (part variable unitaire)

Forfait minimum (part fixe)

Montant d’une ouverture de tambour supplémentaire (unitaire)

Montant

Nombre d’ouverture de tambour par an (sac de 30 litres)

Montant

Nombre limite maximum de tambour déduit

Foyer d’1 personne

125.00 €

208

0.32 €

84.04 €

128

0.96 €

Foyer de 2 personnes

170.00 €

208

0.42 €

116.24 €

128

1.26 €

Foyer de 3 personnes

215.00 €

208

0.52 €

148.44 €

128

1.56 €

Foyer de 4 personnes

260.00 €

416

0.32 €

178.08 €

256

0.96 €

Foyer de 5 personnes

305.00 €

416

0.42 €

197.48 €

256

1.26 €

Foyer de 6 personnes et +

350.00 €

416

0.52 €

216.88 €

256

1.56 €

Résidence secondaire

155.00 €

208

0.32 €

114.04 €

128

0.96 €

Activité économique – forfait 1

190.00 €

312

0.32 €

128.56 €

192

0.96 €

Activité économique – forfait 2

380.00 €

624

0.32 €

257.12 €

384

0.96 €

 

  • Pour les collectes exceptionnelles, il pourra être proposé à l’achat des étiquettes à la vente permettant la collecte de sacs en vrac au tarif unitaire de 3 € l’étiquette.

TOUT SAVOIR SUR LA REDEVANCE INCITATIVE


Modalités de facturation de la REOM Incitative

Le recouvrement de la REOM Incitative s’effectue en 2 fois :

- Une facture au mois de juin de l’année en cours qui correspond à un acompte de 120 jours sur les 365 jours comptant l’année.

- Une facture au mois de janvier de l’année suivante qui sera une facture de régularisation. L’ensemble des levées non faites sur l’année seront déduites de cette facture.

Modalités de règlement de la REOM Incitative

Le redevable de la REOM Incitative peut payer sa facture :

- Auprès de la trésorerie de Thiaucourt-Regniéville : carte bancaire ou numéraire (pour les montants inférieurs à 300 €) ;

- Par chèque bancaire libellé à l’ordre du Trésor Public, accompagné du talon de la facture, et à envoyer directement à la trésorerie de Thiaucourt-Regniéville ;

- Par virement bancaire Banque de France - IBAN : FR10 3000 1005 83D5 4400 0000 040 ;

- Par carte bancaire sur internet sur le site sécurisé : tipi.budget.gouv.fr (Titre Interbancaire de Paiement par Internet - TIPI) ;

- Par prélèvement automatique à l’échéance (réception de la facture) ou trimestriel. Faire la demande du formulaire de prélèvement automatique auprès de la Communauté de Communes.

Documents à télécharger :

Tous renseignements concernant le décompte de la facture ou toutes contestations sont à adresser à la Communauté de Communes Mad & Moselle. Toutes demandes d’échelonnement ou de délais de paiement sont à adresser directement à la trésorerie de Thiaucourt-Regniéville (7 rue de verdun – 03.83.81.90.12.)


   

Accueil Communauté de Communes Mad & Moselle : 03.83.81.91.69.

Contact Service déchet Communauté de Communes Mad & Moselle : 03.72.97.00.10 (ligne directe) / Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

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