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Par suite d’une décision d’harmonisation des modes de financement, à compter du 1er janvier 2020, l’ensemble du territoire Mad & Moselle sera facturé en Redevance d’Enlèvement des Ordures ménagères Incitative.


Grille tarifaire 2020

Sont considérés comme redevables de la REOM Incitative tous les producteurs de déchets ménagers et assimilés sur les 48 communes du territoire de Mad et Moselle : Résidences principales (sauf les étudiants redevables là où ils sont scolarisés), résidences secondaires (construction meublée pour pouvoir y séjourner en dehors du domicile principal) et activités économiques (tels qu’agriculteurs, entreprises, artisans, commerçants, administrations, collectivités territoriales, professions libérales, hébergements touristiques, campings, cantines scolaires).

  

  • Pour les résidences principales sur le circuit de collecte, il sera appliqué pour une collecte hebdomadaire, soit 52 levées de bacs ordures ménagères par an, un forfait maximum selon le nombre de personnes au foyer et le volume du bac. Les levées non faites seront déduites de ce forfait maximum, dans la limite de 32 levées annuelles.

Résidences principales et secondaires

Volume du bac ordures ménagères

Forfait maximum pour 52 levées

Remise sur facture (Montant d’une levée non faite)

Forfait minimum (20 levées par an)

Foyer d’1 personne

120 litres

149.50 €

1.53 €

100.54 €

240 litres

315.50 €

3.11 €

215.98 €

Foyer de 2 personnes

120 litres

203.00 €

2.07 €

136.76 €

240 litres

315.50 €

3.11 €

215.98 €

Foyer de 3 personnes

120 litres

256.50 €

2.61 €

172.98 €

240 litres

315.50 €

3.11 €

215.98 €

Foyer de 4 personnes

120 litres

284.00 €

2.95 €

189.60 €

240 litres

315.50 €

3.11 €

215.98 €

Foyer de 5 personnes

120 litres

336.00 €

3.60 €

220.80 €

240 litres

374.00 €

3.80 €

252.40 €

360 litres

470.00 €

4.75 €

318.00 €

Foyer de 6 personnes et plus

120 litres

384.00 €

4.00 €

256.00 €

240 litres

427.50 €

4.34 €

288.62 €

360 litres

470.00 €

4.75 €

318.00 €

 

  • Pour les résidences secondaires sur le circuit de collecte, il sera appliqué pour une collecte hebdomadaire, soit 52 levées de bacs ordures ménagères par an, un forfait maximum « résidence secondaire » selon le volume du bac choisi. Les levées non faites seront déduites de ce forfait maximum, dans la limite de 32 levées annuelles. 

Volume du bac des résidences secondaires

Forfait maximum pour 52 levées

 Remise sur facture (Montant d’une levée non faite)

Forfait minimum (20 levées par an)

120 litres

183.50 €

1.53 €

134.54 €

240 litres

367.00 €

3.06 €

269.08 €

 

  • Pour les activités économiques sur le circuit de collecte, il sera appliqué un forfait selon le type de bac choisi, pour une collecte hebdomadaire, soit 52 levées de bacs ordures ménagères. Les levées non faites seront déduites, dans la limite de 32 levées annuelles. 

Volume du bac des activités économiques

Forfait maximum pour 52 levées

Remise sur facture (Montant d’une levée non faite)

Forfait minimum (20 levées par an)

120 litres

158.50 €

1.95 €

96.10 €

240 litres

306.00 €

3.20 €

203.60 €

360 litres

458.50 €

4.55 €

312.90 €

750 litres

703.00 €

6.95 €

480.60 €

  

  • Pour les usagers en apport volontaire, sur équipement collectif avec badge, il sera appliqué un forfait maximum selon le type d’usagers avec une quantité d’ouverture de tambour. Les ouvertures de tambour non faites seront déduites de ce forfait maximum, avec une limite de déduction annuelle.

Type d’usagers

Forfait maximum

Montant d’une ouverture de tambour non utilisée (part variable unitaire)

Forfait minimum (part fixe)

Montant d’une ouverture de tambour supplémentaire (unitaire)

Montant

Nombre d’ouverture de tambour par an (sac de 30 litres)

Montant

Nombre limite maximum de tambour déduit

Foyer d’1 personne

125.00 €

208

0.32 €

84.04 €

128

0.96 €

Foyer de 2 personnes

170.00 €

208

0.42 €

116.24 €

128

1.26 €

Foyer de 3 personnes

215.00 €

208

0.52 €

148.44 €

128

1.56 €

Foyer de 4 personnes

260.00 €

416

0.32 €

178.08 €

256

0.96 €

Foyer de 5 personnes

305.00 €

416

0.42 €

197.48 €

256

1.26 €

Foyer de 6 personnes et +

350.00 €

416

0.52 €

216.88 €

256

1.56 €

Résidence secondaire

155.00 €

208

0.32 €

114.04 €

128

0.96 €

Activité économique – forfait 1

190.00 €

312

0.32 €

128.56 €

192

0.96 €

Activité économique – forfait 2

380.00 €

624

0.32 €

257.12 €

384

0.96 €

 

  • Pour les collectes exceptionnelles, il pourra être proposé à l’achat des étiquettes à la vente permettant la collecte de sacs en vrac au tarif unitaire de 3 € l’étiquette.

Documents à télécharger :


Modalités de facturation de la REOM Incitative

Le recouvrement de la REOM Incitative s’effectue en 2 fois :

- Une facture au mois de juin de l’année en cours qui correspond à un acompte de 120 jours sur les 365 jours comptant l’année.

- Une facture au mois de janvier de l’année suivante qui sera une facture de régularisation. L’ensemble des levées non faites sur l’année seront déduites de cette facture.

Modalités de règlement de la REOM Incitative

Le redevable de la REOM Incitative peut payer sa facture :

- Auprès de la trésorerie de Thiaucourt-Regniéville : carte bancaire ou numéraire (pour les montants inférieurs à 300 €) ;

- Par chèque bancaire libellé à l’ordre du Trésor Public, accompagné du talon de la facture, et à envoyer directement à la trésorerie de Thiaucourt-Regniéville ;

- Par virement bancaire Banque de France - IBAN : FR10 3000 1005 83D5 4400 0000 040 ;

- Par carte bancaire sur internet sur le site sécurisé : tipi.budget.gouv.fr (Titre Interbancaire de Paiement par Internet - TIPI) ;

- Par prélèvement automatique à l’échéance (réception de la facture) ou trimestriel. Faire la demande du formulaire de prélèvement automatique auprès de la Communauté de Communes.

Documents à télécharger :

Tous renseignements concernant le décompte de la facture ou toutes contestations sont à adresser à la Communauté de Communes Mad & Moselle. Toutes demandes d’échelonnement ou de délais de paiement sont à adresser directement à la trésorerie de Thiaucourt-Regniéville (7 rue de verdun – 03.83.81.90.12.)



  • Grille tarifaire 2019

Pour les habitants des communes d’Arnaville, Bayonville-sur-Mad, Beaumont, Bernécourt, Bouillonville, Chambley-Bussières, Charey, Dampvitoux, Dommartin-la-Chaussée, Essey-et-Maizerais, Euvezin, Fey-en-Haye, Flirey, Hagéville, Hannonville-Suzémont, Jaulny, Limey-Remenauville, Lironville, Mamey, Mandres-aux-4-Tours, Mars-la-Tour, Onville, Pannes, Preny, Puxieux, Rembercourt-sur-Mad, Saint-Baussant, Saint-Julien-lès-Gorze, Seicheprey, Sponville, Thiaucourt-Regniéville, Tronville, Vandelainville, Viéville-en-Haye, Vilcey-sur-Trey, Villecey-sur-Mad, Waville, Xammes, Xonville, sont considérés comme redevables de la REOM Incitative tous les producteurs de déchets ménagers et assimilés : Résidences principales (sauf les étudiants redevables là où ils sont scolarisés), résidences secondaires (construction meublée pour pouvoir y séjourner en dehors du domicile principal) et activités économiques (tels qu’agriculteurs, entreprises, artisans, commerçants, administrations, collectivités territoriales, professions libérales, hébergements touristiques, campings, cantines scolaires).

Résidences principales
Pour les résidences principales, il sera appliqué pour une collecte hebdomadaire, soit 52 levées de bacs ordures ménagères par an, un forfait maximum selon le nombre de personnes au foyer. Les levées non faites seront déduites de ce forfait maximum, dans la limite de 32 levées annuelles. 

Résidences secondaires
Pour les résidences secondaires il sera appliqué pour une collecte hebdomadaire, soit 52 levées de bacs ordures ménagères par an, un forfait maximum unique « résidence secondaire ». Les levées non faites seront déduites de ce forfait maximum, dans la limite de 32 levées annuelles.


Pour les activités économiques, il sera appliqué un forfait selon le type de bac choisi, pour une collecte hebdomadaire, soit 52 levées de bacs ordures ménagères. Les levées non faites seront déduites, dans la limite de 32 levées annuelles.

Pour les habitants des communes d’Ancy-Dornot, Arry, Corny-sur-Moselle, Gorze, Jouy-aux-Arches, Lorry-Mardigny, Novéant-sur-Moselle, Rezonville et Vionville, un taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures ménagères de 10.14 % est applicable (sur la taxe foncière) pour l’année 2019. 

Pour les habitants de la commune d’Hamonville, un taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative de 8% est applicable (sur la taxe foncière) pour l’année 2019, ainsi qu’une part variable de 2.07 € par levée pour un bac ordures ménagères 120 litres et de 3.75 € par levée pour un bac ordures ménagères de 240 litres, comptabilisées sur l’année 2018.

   

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Contact Service déchet Communauté de Communes Mad & Moselle : 03.72.97.00.10 (ligne directe) / Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

  • Collecte des déchets recyclables (hors verre) 

La collecte des déchets recyclables en sacs jaunes se fait en porte à porte une fois tous les 15 jours suivant un calendrier annuel. Les sacs jaunes doivent être sortis la veille au soir du jour de collecte sur un emplacement visible et ne gênant pas la circulation des piétons.

Les sacs jaunes sont distribués une fois par an en porte à porte par les ambassadeurs de la CCMM, et sont disponibles tout au long de l’année en mairie ou sur les sites administratifs de la CCMM, à Thiaucourt et Ancy-Dornot.

Consignes de tri des sacs jaunes :

Les déchets acceptés dans les sacs jaunes sont : bouteilles, bidons et flacons en plastique, emballages métalliques, briques alimentaires, petits cartons d’emballages, journaux, magazines, papiers, livres, cahiers.

   

 

Une signalétique figure désormais sur la plupart des produits en vente pour vous indiquer la destination des emballages, à jeter ou à trier.

                  

Plus d'infos sur : www.consignesdetri.fr

Documents à télécharger :

  • Collecte du verre

Le verre doit être déposé dans les points d’apports volontaires situés dans chaque commune de la CCMM. Il est essentiel de ne rien déposer aux abords des points d’apports volontaires.

     

 

Consignes de tri

Seuls les pots, bocaux et bouteilles en verre ayant servi d’emballages ménagers sont recyclables. Attention, la vaisselle (assiettes et verres) et la poterie ne sont pas à déposer dans les bornes à verre, mais vont dans votre bac à ordures ménagères ou en déchèterie. Pour favoriser au maximum le recyclage matière, il est préférable de déposer les bouchons, couvercles et capsules métalliques dans le sac jaune.

  


Documents à télécharger :

  • Collecte des textiles

         

Les textiles usagés peuvent être déposés dans des bornes situées sur de nombreux points d’apport volontaire sur le territoire ou en déchèterie. Sont autorisés au dépôt, dans des sacs correctement fermés, les vêtements de toutes tailles et linges de maison non humides, les chaussures (attachées par paire) et maroquineries.

 Documents à télécharger :

  • Traitement des déchets recyclables

Les déchets recyclables issus du sac jaune sont acheminés vers les centres de tri de Paprec à Dieulouard et de Sita à Epinal pour être classés en catégorie et conditionnés pour être conformes aux attentes des industriels. Ils ont alors une seconde vie.

Le verre collecté est acheminé vers le centre de traitement du verre Mineris à St Menge, pour être trié. Recyclable à 100% et à l’infini, il redevient une matière première pour la fabrication de nouveaux emballages en verre dans les usines verrières. Plus d’infos sur www.verre-avenir.fr 

Après tri, les textiles sont récupérés pour resservir en vêtements d’occasion, ou être transformés en chiffons d’essuyage ou matières premières. Plus d’infos sur www.lafibredutri.fr

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Tout savoir sur les ordures ménagères

Tout savoir sur la prévention des déchets

  • Collecte des ordures ménagères 

La collecte des ordures ménagères s’effectue en porte à porte une fois par semaine selon le calendrier suivant. Les bacs, couvercles fermés, doivent être sortis sur un emplacement visible et ne gênant pas la circulation des piétons.




  • Mise à disposition de bacs pour la collecte des ordures ménagères

A compter du 1er Janvier 2020, sur l'ensemble des communes de Mad & Moselle, seuls les bacs ordures ménagères pucés et fournis par la CCMM sont collectés.

Le nombre de levées étant comptabilisé grâce à la puce électronique installée sur chaque bac, il est conseillé de sortir des bacs pleins à la collecte.

La CCMM étant propriétaire des bacs mis à disposition, une convention, précisant les modalités d'utilisation et de restitution, doit être signée par chaque utilisateur. Toutes demandes d'équipements, de retraits de bacs ou tous changements dans les foyers (départ, arrivée, composition) sont à signaler et seront traités par le service déchet de la CCMM.

La CCMM préconise les volumes de bacs suivants pour les résidences principales :

- 120 litres pour un foyer de 1 à 3 personnes,

- 240 litres pour les foyers de 4 à 6 personnes,

- 360 litres pour les foyers de 7 personnes et plus.

Les résidences secondaires peuvent également être équipés. Pour les activités économiques, la Communauté de Communes Mad & Moselle met à disposition des bacs selon les besoins de chaque entreprise, pour des volumes allant de 120 à 750 litres.

    

  • Traitement des ordures ménagères  

Pour l’ensemble du territoire, les ordures ménagères résiduelles, déchets non dangereux et non recyclables, sont incinérés dans une unité de valorisation énergétique sur le site d’Haganis à Metz. Ils deviennent des combustibles et alimentent le réseau de chauffage urbain.

 

Documents à télécharger :

 

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Les encombrants sont à déposer en priorité en déchèterie pour être triés et valorisés au maximum. Les déchèteries ont pour principal objectif la protection de l'environnement, notamment en évitant les dépôts sauvages, la pollution des eaux et en offrant des filières de traitement, de valorisation et de réemploi à de nombreux déchets.

Des associations solidaires peuvent récupérer vos encombrants, par exemple Emmaüs à Peltre, SNI à Pont à Mousson et Patch à Joeuf.

  • Accès en déchèterie

Tous les habitants du territoire de la CCMM ont accès à une déchèterie, espace aménagé, clôturé et gardienné, qui leur permet de déposer les déchets qui ne sont pas collectés dans les circuits habituels de ramassage en porte à porte : déchets encombrants et/ou valorisables et déchets polluants et toxiques des ménages.

La CCMM gère en direct les déchèteries de Bernécourt et Charey, et conventionne avec des collectivités voisines pour l’accès aux déchèteries de Metz Métropole (www.haganis.fr), Pont-à-Mousson (www.bassin-pont-a-mousson.fr) et Jarny (www.sirtom.fr).

 

  • Consignes sur les sites

Un gardien est présent en permanence sur les déchèteries pendant les heures d’ouverture pour accueillir les usagers. Il est impératif de s’adresser au gardien à l’arrivée sur le site pour présenter son justificatif de domicile (ou sa carte d’accès) et s’informer des consignes de tri.

Sur le site, respecter les consignes données par le gardien et la signalisation, patienter en cas d’affluence et ne faites aucun dépôt en dehors des bennes.

L’apport est limité, se référer au règlement intérieur de chaque déchèterie.

L’accès est autorisé jusqu’à 10 minutes avant la fermeture.

Pour les déchets lourds et/ou encombrants, il est conseillé de venir à 2 personnes pour le dépôt dans la benne.

Pour les déchets qui ne sont pas acceptés en déchèterie, les gardiens et les agents du service déchets de la CCMM pourront vous renseigner sur les filières de traitement.

Il est formellement interdit de descendre dans les bennes et de procéder à des activités de récupération sans autorisation.

Il est rappelé que tous dépôts sauvages ou tous dépôts de déchets sans autorisation entrainent les sanctions prévues par le code pénal (articles R632) et pourra faire l’objet d’une contravention.

  • Déchets acceptés et traitement

  
Carton (propre, sec, vide et plié) } Réutilisé pour fabriquer du carton recyclé.

  
Déchets verts (tonte de pelouse, élagage de haies, branchage, feuilles mortes…) } Traités sur une plateforme de compostage – Mémo : Pensez compost. 

 
Métaux (vélo, tuyaux, meuble métallique, ferrailles diverses…) } Recyclés dans l’industrie sidérurgique.

 
Déblais-Gravats (brique, tuile, céramique, ardoise, terre non polluée, cailloux, pierres, cendres, sanitaires cassés sans tuyauterie…) } Traités dans un centre de déchets inertes pour être valorisés en matériaux de construction de travaux publics ou en réaménagement de site.


Bois (portes et fenêtres sans vitres, palettes, caisses, cagettes, poutres, planches, tasseaux, contreplaqué, OSB…) } Réutilisé en valorisation énergétique dans les filières bois énergie ou en valorisation matière (broyage).

  
Tout-venant (déchets divers non recyclable et non dangereux, qui ne peuvent être déposés dans les autres flux) } Ne possédant pas de filière de recyclage, ces déchets sont traités en centre d’enfouissement. Pour autant les avancées technologiques permettent de plus en plus de sortir ces déchets de la benne tout-venant afin de trouver de nouvelles filières de valorisation dédiées pour les rendre réemployables.

 
Déchets d’Equipements d’Ameublements (meubles d’intérieur et de jardin, matelas) } Triés par matière, démantelés ou broyés pour être recyclés ou valorisés sous forme d’énergie – Plus d’infos sur : www.eco-mobilier.fr – Mémo : Pensez réemploi !

 
Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques : gros électroménager (lave-linge, lave-vaisselle, réfrigérateur, climatiseur, four, sèche-linge…), écrans (téléviseur, informatique), petits appareils ménagers (cafetière, aspirateur, robot de cuisine, console de jeux, radio, lampe de chevets…) Avant l’apport en déchèterie, utilisez les solutions de reprise gratuite de vos anciens appareils en magasin. - Apportez-les en priorité en déchèterie ou dans votre magasin distributeur - Plus d’infos sur http://www.eco-systemes.fr/ } Dépollués avant d’être en partie recyclés ou incinérés.
Mémo : Avant de jeter, pensez à donner, échanger ou réparer) !

 
Huiles de vidanges et huiles ménagères } Compostées, régénérées ou valorisées en combustibles ou alimentation animale.

 
Déchets Diffus Spécifiques (DDS) issus des produits d’entretien, de bricolage et de jardinage : acides et bases (acide, soude), solvants liquides (diluants, nettoyants pour véhicules), produits pâteux (colles, cires, vernis, peintures, graisses), produits phytosanitaires (insecticides, désherbants), aérosols (hors cosmétiques), comburants (entretien des piscines), emballages souillés, radiographie, cartouches d’encre, batteries liquides (véhicules) – Consignes : contenants vides, souillés ou avec un reste de contenu et si possible dans leurs emballages d’origine (étiqueter le contenant si nécessaire). L’entrée du local à déchets dangereux est interdite au public (risque d’explosion) – Ces déchets dangereux présentent un risque significatif pour la santé et l’environnement, ils ne doivent surtout pas se retrouver dans nos poubelles ou canalisations } Triés puis transportés de façon sécurisée, ils font l’objet d’une valorisation énergétique une fois les substances nocives neutralisées – Plus d’infos sur https://www.ecodds.com/

 
Lampes : tubes néons et ampoules – } Traités pour isoler les substances polluantes et recycler à 90% les matières. Plus d’infos sur www.recylum.fr

     
Piles et batteries sèches (rechargeables ou non) - Apportez-les en priorité en déchèterie ou dans votre magasin distributeur - Plus d’infos sur http://www.jerecyclemespiles.com/ ou www.corepile.fr } Triés, les différents métaux sont séparés par voie thermique ou chimique et réutilisés dans l’industrie pour la fabrication d’objets de la vie courante.


Textiles : vêtements de toutes tailles et linges de maison non humides, les chaussures (attachées par paire) et maroquineries (le tout dans des sacs correctement fermés) } Récupérés comme vêtements d’occasions ou transformés en chiffons d’essuyage ou matières premières – www.ecotlc.fr

 
Verre (pots, bocaux et bouteilles en verre) } Trié, il est recyclé à l’infini

  
Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI) : piquants, coupants, tranchants - uniquement pour les personnes en auto-traitement ou utilisateurs d’autotests de diagnostic de maladies infectieuses transmissibles - Apportez-les en priorité en pharmacie (boites de collecte d’aiguilles délivrées par les pharmacies), ou en déchèterie (uniquement sur les sites de Charey et Bernecourt) – Plus d’infos sur http://www.dastri.fr/ } Acheminés soit vers un incinérateur habilité à traiter les DASRI, soit vers un centre de prétraitement par broyage et désinfection avant d’être traités dans une installation de stockage ou un incinérateur d’OMR.

 
Médicaments non utilisés (MNU) périmés ou non, entamés ou non (comprimés, gélules, poudres, pommades, crèmes, gels, sirops, ampoules, aérosols, sprays, inhalateurs, suppositoires, ovules, patchs…) - Apportez-les en priorité en pharmacie, ou en déchèterie (uniquement sur les sites de Charey, Bernecourt et de Metz Métropole) – Plus d’infos sur http://www.cyclamed.org/ (Les emballages en carton et la notice en papier sont à déposer dans le sac jaune de tri) } Triés, ces produits à base de substances chimiques sont éliminés dans le respect des règles environnementales pour éviter les pollutions des sols, rivières ou nappes phréatiques.

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